Mentions Légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.aux-fleurs-de-fabienne.fr les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00025

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

http://www.ovh.com/fr/support/

Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.aux-fleurs-de-fabienne.fr

Directeur de la publication : Fabienne Kristofic

Siège social : 7 rue de Valence 57150 Creutzwald

Raison sociale : Aux Fleurs de Fabienne

Affaire personnelle commerçant

Numéro SIRET : 39157068600033

Code APE : 4776Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR69 391570686000
Adresse de message : auxfleursdefabienne@gmail.com

Tél : 03.87.82.41.31

Photographie

Photographe : Inova Web

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00033

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.aux-fleurs-de-fabienne.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.aux-fleurs-de-fabienne.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.aux-fleurs-de-fabienne.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Aux Fleurs de Fabienne ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Aux Fleurs de Fabienne ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Aux Fleurs de Fabienne a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.